Mentions légales

Mentions légales

AMC Studio – Société CELIANNE
SARL – Société à responsabilité limitée au capital social de 4 000 €
Siège social : ESPACE LA CROIX D OR, AVENUE DE VIOLESI, 13320 BOUC-BEL-AIR
SIRET : 532 919 396 00012
N° TVA intracommunautaire : FR29 532919396
RCS : 532 919 396 R.C.S. Aix-en-Provence
Société inscrite au RCS d’Aix-en-Provence depuis le 14 juin 2011 et au Registre national des entreprises (RNE).

Hébergement : SAS OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tél. : 09 72 10 10 07

Propriété intellectuelle

La société CELIANNE est titulaire des droits de propriété intellectuelle portant sur les éléments du site AMC Studio, sous réserve des droits appartenant à des tiers.

Elle consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif.

Toute mise en réseau, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite.

Sauf autorisation préalable et expresse de la société CELIANNE, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site AMC Studio, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter ou diffuser, sous un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photographies, images, vidéos et données présentes sur ce site.

Toute utilisation non autorisée de ces éléments est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité de son auteur dans les conditions prévues par la législation française.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact, notamment le nom, le prénom, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail et le message, sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes des utilisateurs.

Ces données ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Elles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et, le cas échéant, au respect des obligations légales applicables.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et, lorsque les conditions sont réunies, de limitation ou d’opposition au traitement de vos données personnelles.

Toute demande relative à vos données personnelles peut être adressée par e-mail à : [adresse e-mail AMC Studio à compléter]

Cookies

Le site AMC Studio n’utilise aucun cookie de suivi, de mesure d’audience ou de publicité.

Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés. Ces cookies ne nécessitent pas le consentement préalable de l’utilisateur.